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Equivalence avec le G-040

Ce 19 septembre 2019, l’AFSCA a reconnu l’équivalence entre le Standard Vegaplan (version 3.0 dd 04.07.2019) et le Guide sectoriel pour la production primaire G-040 v4.0 dd 04.07.2019 (module A ‘Production végétale’ et B ‘Fourrage grossier’ – version 3.0 dd 04.07.2019), les exigences de ce dernier étant intégralement reprises dans le Standard Vegaplan.

Le Guide sectoriel G-040 est constitué d’une part, d’une partie générale, d’autre part des modules A, B, C et D. La partie générale et les différents modules doivent chacun porter un numéro de version. Les numéros de version de tous les modules ne sont pas nécessairement identiques, mais c’est le numéro de version de la partie générale qui constitue le numéro de version global du Guide sectoriel. C’est ce numéro global qui est mentionné sur les certificats.

A l’occasion des mises à jour des modules A et B du Guide sectoriel G-040, le numéro de version du Standard Vegaplan équivalent correspond toujours à celui de ces modules A et B. Cependant, les adaptations dans d’autres modules du Guide sectoriel (à savoir, le module C “production animale” et le module D “productions horticoles non comestibles”) engendrent aussi une adaptation du numéro de version de la partie générale du Guide sectoriel. Conséquemment, il se peut que le numéro de version (de la partie générale) du Guide sectoriel G-040 ne corresponde plus à celui du Standard Vegaplan affiché sur le certificat.

Il n’est donc pas nécessaire d’obtenir un certificat séparé pour le Guide sectoriel, opération faisant parfois l’objet d’un coût supplémentaire facturé par l’organisme de certification.

Concrètement, pour autant que toutes les activités végétales de l’exploitation soient couvertes par le certificat du Standard Vegaplan, l’agriculteur peut, avec ce certificat, bénéficier [1] :

  • du bonus de la contribution payée annuellement à l’AFSCA
  • de la réduction de la fréquence d’inspection de l’AFSCA

Ceci s'applique pour autant qu'il n'y ait aucune autre activité ou que les autres activités aient été auditées comme favorables par un OCI sur la base d'un Guide sectoriel approuvé ou par l'AFSCA.

Rappelons que, s’il le désire, l’agriculteur peut aussi opter pour le Guide sectoriel G-040 (modules A et/ou B) sans le Standard Vegaplan.

La check-liste du Standard Vegaplan compile en un seul document les exigences des deux cahiers des charges. 

Vous trouverez ci-dessous l’engagement du secteur et les tableaux de concordance entre les deux cahiers des charges.

- Engagement

- Scope

- Réferentiel d'audit

- Règlement de certification

- Communication de l'AFSCA et de Vegaplan

 

[1] Pour autant que les dispositions de l’Arrêté Royal du 10 novembre 2005 fixant les contributions visées à l’article 4 de la Loi du 09 décembre 2004 relative au financement de l’AFSCA soient respectées.